Accueil Publications Politiques, règlements et directives

Documents

ServiceDescriptionDateTaille
Section 1 – Direction généraleProcédure visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles2020-11-02139 Ko
Section 1 – Direction généraleRèglement concernant la délégation de fonctions et de pouvoirs du CSSST2020-11-01384 Ko
Section 1 – Direction généralePolitique relative à la fermeture temporaire d’un, de plusieurs ou de l’ensemble des établissements de la commission scolaire2016-05-25194 Ko
Section 1 – Direction généralePolitique de maintien ou de fermeture des écoles et de modification des services éducatifs dispensés par les écoles2012-04-04323 Ko
Section 1 – Direction généralePolitique sur les communications2010-06-2963 Ko
Section 2 – Services éducatifsPolitique d’encadrement sur les frais chargés aux parents2022-04-05195 Ko
Section 2 – Services éducatifsPolitique de gestion des services de garde2012-03-14614 Ko
Section 2 – Services éducatifsPolitique relative aux contributions financières pouvant être exigées des parents et élèves pour la formation professionnelle2007-06-15276 Ko
Section 4 – Services complémentaires et de l’adaptation scolairePolitique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif2008-08-2248 Ko
Section 4 – Services complémentaires et de l’adaptation scolairePolitique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et en difficulté2004-06-29611 Ko
Section 5 – Services des ressources humainesPolitique contre le harcèlement et la violence en milieu de travail2019-03-28605 Ko
Section 5 – Services des ressources humainesPolitique de vérification des antécédents judiciaires2010-06-1154 Ko
Section 6 – Services des ressources financièresRègles relatives aux frais de déplacement et de représentation2022-09-06816 Ko
Section 6 – Services des ressources financièresPolitique de répartition des ressources2019-04-24636 Ko
Section 7 – Services des ressources matérielles et du transportPolitique relative à l’approvisionnement en biens meubles et services2018-10-17774 Ko
Section 7 – Services des ressources matérielles et du transportPolitique du transport2018-10-09636 Ko
Section 7 – Services des ressources matérielles et du transportPolitique de prêt et de location de locaux ou d’immeubles2016-10-271053 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralRègles de gestion relatives à l’admission, à l’inscription et à la répartition des élèves dans nos écoles2022-01-18996 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralCadre organisationnel de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle2019-11-20183 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralPlaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public – formulaire de la Commission scolaire de Sorel-Tracy2019-05-30604 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralPlaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat public – formulaire de l’Autorité des marchés publics2019-05-28226 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralRègles relatives aux ententes de scolarisation2012-09-26201 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralRègles de fonctionnement du conseil d’administration du CSSST2023-08-31194 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralGuide et code de conduite portant sur l’utilisation du Web et des Médias sociaux2012-05-01324 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralPolitique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire2010-05-2041 Ko
Section 9 – Services des communications et du secrétariat généralRèglement concernant le traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves2023-09-11211 Ko