Cette page a été modifiée pour la dernière fois le 24 février 2023, a été vérifiée pour la dernière fois le 24 février 2023, et s’applique aux citoyens et aux résidents permanents légaux du Canada.

1. Introduction

Notre site web, https://cssst.gouv.qc.ca (ci-après : « le site web ») utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tierces parties que nous avons engagées. Dans le document ci-dessous, nous vous informons de l’utilisation des cookies sur notre site web.

2. Que sont les cookies ?

Un cookie est un petit fichier simple envoyé avec les pages de ce site web et stocké par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou d’un autre appareil. Les informations qui y sont stockées peuvent être renvoyées à nos serveurs ou aux serveurs des tierces parties concernées lors d’une visite ultérieure.

3. Que sont les scripts ?

Un script est un élément de code utilisé pour que notre site web fonctionne correctement et de manière interactive. Ce code est exécuté sur notre serveur ou sur votre appareil.

4. Qu’est-ce qu’une balise invisible ?

Une balise invisible (ou balise web) est un petit morceau de texte ou d’image invisible sur un site web, utilisé pour suivre le trafic sur un site web. Pour ce faire, diverses données vous concernant sont stockées à l’aide de balises invisibles.

5. Tierces parties

Nous avons passé des accords à propos de l’utilisation des cookies avec d’autres entreprises plaçant des cookies. Cependant, nous ne pouvons garantir que ces tierces parties gèrent vos données personnelles de manière fiable ou sécurisée. Certaines parties telles que Google doivent être considérées comme des responsables de traitement des données indépendants. Nous vous recommandons de lire les déclarations de confidentialité de ces entreprises.

6. Cookies

6.1 Cookies techniques ou fonctionnels

Certains cookies assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. En plaçant des cookies fonctionnels, nous vous facilitons la visite de notre site web. Ainsi, vous n’avez pas besoin de saisir à plusieurs reprises les mêmes informations lors de la visite de notre site web et, par exemple, les éléments restent dans votre panier jusqu’à votre paiement.

6.2 Cookies statistiques

Nous utilisons des cookies statistiques afin d’optimiser l’expérience des internautes sur notre site web. Avec ces cookies statistiques, nous obtenons des informations sur l’utilisation de notre site web.

6.3 Cookies de marketing/suivi

Les cookies de marketing/suivi sont des cookies ou toute autre forme de stockage local, utilisés pour créer des profils d’utilisateurs afin d’afficher de la publicité ou de suivre l’utilisateur sur ce site web ou sur plusieurs sites web dans des finalités marketing similaires.

7. Cookies placés